Canton de Champlain
Réunion régulière du Conseil - Ordre du jour

le jeudi 27 mars 2025, 18 h 30 - 19 h 30

Salle de Conseil des CUPR

59 rue Court, L'Orignal

---

1.

Ouverture de la séance

Appel à l'ordre et ouverture suite à l'ajournement de la réunion publique.

2.

Reconnaissance territoriale

3.

Adoption de l'ordre du jour

4.

Déclaration d'intérêts pécuniaires

(concernant les sujets inscrits à l'ordre du jour)

5.

Présentation par le Conseil

Aucune

6.

Présentation - Comités / Consultants

Aucune

7.

Délégation

Aucune

8.

Rapports du personnel

8.1

Urbanisme

8.1.1

Liste des projets d'urbanisme en cours

8.1.2

Demande de modification du Règlement de zonage Z-01-2025 - 14933176 Canada Inc.

8.1.3

Rapport PED-02-2025 - Proposition d'ajout et de consolidation de la structure du bâtiment de l'église patrimoniale, 1008 rue King

8.2

Adoption de règlements d'urbanisme

Aucun

8.3

Rapports de recommandation

8.3.1

Rapport FIN-2025-03 - 2024 Rémunération des membres du Conseil

8.3.2

Rapport CLK-2025-04 - Élections municipales 2026

8.3.3

MNP s.r.l. - Plan de service de vérification 2024

8.3.4

Rapport CLK-2025-05 Présentations par les consultants

8.4

Rapports Mensuels

8.4.1

Comptes - février 2025

8.4.2

Incendie rapport mensuel - février 2025

8.4.3

REC rapport mensuel - février 2025

8.4.4

PWD rapport mensuel - février 2025

8.4.5

CBO rapport mensuel - février 2025

8.4.6

BEO rapport mensuel - février 2025

8.4.7

CCD rapport mensuel - février 2025

8.4.8

Rapport mensuel de drainage - février 2025

8.4.9

LIB - rapport mensuel - février 2025

8.5

Rapports annuels pour les réseaux de l’eau potable

8.5.1

Rapport annuel 2024 de l’AOE pour le réseau de l’eau potable de Laurentian Park

8.5.2

Rapport annuel 2024 de l’AOE pour le réseau de l’eau potable de L'Orignal

8.5.3

rapport annuel 2024 de l’AOE pour le réseau de l’eau potable de Vankleek Hill

8.5.4

Rapport annuel 2024 de la Ville de Hawkesbury pour le réseau de l’eau potable (O.reg. 170/03)

9.

Recommandations du comité plénier

Aucune

10.

Procès verbaux de comités de liaison / Rapports des membres des comités

10.1

Conseil de la bibliothèque procès-verbal - 19 février 2025

11.

Avis de motion et résolutions écrites des membres

12.

Adoption des procès-verbaux

12.1

Procès-verbal - réunion régulière - 27 février 2025

13.

Adoption de règlements

13.1

Règlement 2025-19 qui autorise l'exécution d'une entente avec GFL Inc. en ce qui concerne la gestion des déchets

13.2

Règlement 2025-20 qui autorise l'exécution d'une entente avec les CUPR (location d'espace pour l'ambulance au Caserne de Vankleek Hill)

14.

Correspondance (action requise)

14.1

Demande de dérogation au règlement sur le bruit pour les feux d'artifices

15.

Correspondance (résolutions de soutien)

15.1

Région de Durham - Protéger les valeurs canadiennes Interdire la croix gammée nazie (swastika) au Canada

15.2

Canton de Coleman - Améliorations urgentes à apporter aux autoroutes 11 et 17

15.3

Canton de Fort Frances - La souveraineté du Canada

15.4

Canton de Goderich - Cadre d'action pour l'octroi de licences aux services de covoiturage

16.

Correspondance (à titre d'information)

16.1

Canton de Champlain résolution 2025-071 - Réponses au résolution de soutien

17.

Période de questions

Le public peut obtenir des détails concernant les sujets discutés ou poser des questions au Canton avant ou après la réunion.

18.

Annonces

19.

Rencontre à huis clos

Une réunion à huis clos aura lieu à 17 h 30.

19.1

Négociation d'une entente

20.

Prochaine rencontre

• Comité plénier - 10 avril, 2025
• Réunion (de zonage) publique - 24 avril 2025
• Réunion régulière - 24 avril 2025

21.

Règlement confirmant les procédures

21.1

Règlement 2025-21

22.

Clôture de la séance